Commune de Sturzelbronn
  • home
  • Accueil
    Accueil Histoire de STURZELBRONN Environnement Habiter dans le Parc des Vosges du Nord Relais postal commerçant Divers Autre liens CityAll Contacts Questions-Réponses
  • Actualités
    Actualités Vidéosurveillance et incivilités Demande préalable pour travaux Chasse
  • Vie municipale
    Conseil municipal Procès verbaux Délibérations et tableaux des délibérations Arrêtés du Maire Bulletin municipal Arrêtés préfectoraux
  • Urbanisme
    Différents liens
  • Démarches administratives
    Guide des démarches Chèque énergie Aides aux logements Pré-demande carte d'identité MDPH (Maison Départementale Personnes Handicapées) Etat civil Cimetière et columbarium Personnes décédées ou nées à STURZELBRONN depuis 1970
  • Restaurants-Campings-Gîte
    Restaurant de la Bremendell Restaurant Au Relais des Bois Camping de la Bremendell Camping du Muhlenbach Gîte de l'Ecureuil Les Amis de la Nature
  • language

Guide des démarches

Accueil / Démarches administratives / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 Jul 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Contacts

Commune de Sturzelbronn

5 rue de l'Abbaye

57230 Sturzelbronn - FRANCE

+33 3 72 29 01 51

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 1 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie.sturzelbronn@tubeo.eu ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : Mairie de STURZELBRONN, 5 rue de l'Abbaye, 57230 STURZELBRONN.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×