Accueil

Accueil Histoire de STURZELBRONN Environnement Habiter dans le Parc des Vosges du Nord Relais postal commerçant Divers Autre liens CityAll Contacts Questions-Réponses
Actualités

Actualités Vidéosurveillance et incivilités Demande préalable pour travaux Chasse
Vie municipale

Conseil municipal Procès verbaux Délibérations et tableaux des délibérations Arrêtés du Maire Bulletin municipal Arrêtés préfectoraux
Urbanisme

Différents liens
Démarches administratives

Guide des démarches Chèque énergie Aides aux logements Pré-demande carte d'identité MDPH (Maison Départementale Personnes Handicapées) Etat civil Cimetière et columbarium Personnes décédées ou nées à STURZELBRONN depuis 1970
Restaurants-Campings-Gîte

Restaurant de la Bremendell Restaurant Au Relais des Bois Camping de la Bremendell Camping du Muhlenbach Gîte de l'Ecureuil Les Amis de la Nature

PV 09/08/2023

Accueil / Vie municipale / Procès verbaux / PV 09/08/2023

07/09/2023

Pièces jointes

PV CM 080923.pdf (PDF - 0.31Mo)

Contacts

Commune de Sturzelbronn

5 rue de l'Abbaye

57230 Sturzelbronn - FRANCE

+33 3 72 29 01 51

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 1 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie.sturzelbronn@tubeo.eu ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : Mairie de STURZELBRONN, 5 rue de l'Abbaye, 57230 STURZELBRONN.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×